Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société Coopérative Agricole TERR'LOIRE
/
BETTY LOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BETTY LOIRE
Société Coopérative Agricole TERR'LOIRE

Numéro de dépôt :
3300986
Date de dépôt :
28/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2014
BETTY LOIRE de Société Coopérative Agricole TERR\'LOIRE

Présentation de la marque BETTY LOIRE

Déposée le 28 juin 2004 par Société Coopérative Agricole TERR'LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BETTY LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est Société Coopérative Agricole TERR'LOIRE domicilié(e) 49 Rue de la Sauge,45430 CHECY - 45430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terr'loire domicilié(e) 49 Rue de la Sauge,45430 CHECY - 45430 - France.

La marque BETTY LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETTY LOIRE est expirée depuis le 28 juin 2014.

Société Coopérative Agricole TERR'LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS DE CHÈCY LA QUALITÉ SOUS VIDE , GERM'PLANT , BETTY TRADITION , TERR'LOIRE PRESTIGE CULTIVONS NOS SAVEURS


Société Coopérative Agricole TERR'LOIRE - 49 Rue de la Sauge,45430 CHECY - 45430 - France


Terr'loire - 49 Rue de la Sauge,45430 CHECY - 45430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Fruits et légumes frais, semences de légumes. Fruits et légumes conservés séchés et cuits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.